Découvrez l'évènement
www.europoney2012.com
www.europony2012.com
Editeur
Etrier d’Arbonne
Association loi 1901
Siège social : 1047 Route Jean Moulin - 77630 Arbonne La Forêt
Directeur de la publication
Michel VALACHE, Président.
Hébergeur
1and1 Internet SARL
7, place de la Gare – BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex
SARL au capital de 100 000 EUR
SIRET 431 303 775 000 16
Numéro d’identification intra-communautaire : FR 13 431303775
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l'internaute dispose d’un droit d’accès et de rectification aux données le concernant, lui ou son entreprise. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de contacter l’Etrier d’Arbonne par mail bipbonneau@yahoo.fr.
Propriété intellectuelle
L’intégralité du site www.europoney2012.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables.
L’ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l’ensemble des éléments composant le site www.europoney2012.com et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’Etrier d’Arbonne.
Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. L’Etrier d’Arbonne se réserve le droit d’engager des poursuites judiciaires à l’encontre de toute personne qui n’aurait pas respecté cette interdiction.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire Euro Poney et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l’accord préalable et écrit de la société PIXIZONE SARL, propriétaire de la marque.
Responsabilité
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de l’Etrier d’Arbonne. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. L’Etrier d’Arbonne se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d’apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de l’Etrier d’Arbonne ne saurait être engagée pour : - Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l’utilisation du site www.europoney2012.com et notamment toute perte d’exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d’information de l’utilisateur . - Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l’utilisation des sites Internet liés au site www.europoney2012.com ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site www.europoney2012.com. - Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.
Utilisateurs
L’utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à l’Etrier d’Arbonne , du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site www.europoney2012.com lui-même et/ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit l’Etrier d’Arbonne des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l’objet.
L’utilisateur du site www.europoney2012.com renonce à exercer tout recours contre l’Etrier d’Arbonne dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site www.europoney2012.com.